Le site Internet www.maitaicroisières.com est géré par la SAS NBC TRAVEL, au capital de 100.000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Mamoudzou sous le numéro 537 883 878, dont le siège social est 38 rampe cannelle – 97620 Chirongui, le numéro de téléphone le 06 39 69 00 82 et l’adresse mail contact@maitaicroisières.com.
Maitaicroisières propose les offres présentées sur le site www.maitaicroisieres.com et les commercialise auprès de toute personne ayant expressément déclaré – en cochant la case prévue à cet effet – avoir lu et accepté les présentes conditions générales de vente ainsi que les prestations qui figurent dans les fiches descriptives des croisières.
L’hébergeur du site est la société Themecloud, NOADMIN SAS 13 bis, avenue de la Motte Picquet, 75007 PARIS.
1 – Reproduction des articles R 211-3 à R 211-11 du Code du Tourisme
Article R211-3 :
Sous réserve des exclusions prévues à l’article R. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de croisière donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.
Maitaicroisières n’est pas habilité à vendre des titres de transport.
Article R211-3-1
L’échange d’informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d’exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l’adresse du vendeur ainsi que l’indication de son immatriculation au registre prévu au a de l’article R. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l’adresse et l’indication de l’immatriculation de la fédération ou de l’union mentionnées au deuxième alinéa de l’article R. 211-2.
Article R211-4
Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :
2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques,
3° Les prestations de restauration proposées ;
4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’une croisière ;
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir ainsi que leurs délais d’accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation de la croisière ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de trente jours avant le départ ;
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article R. 211-8 ;
10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
11° Les conditions d’annulation définies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;
12° L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;
Article R211-5
L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments.
En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.
Article R211-6
Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;
2° La destination ou les destinations de la croisière et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ;
4° Les prestations de restauration proposées ;
5° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’une croisière ;
6° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total de la croisière ;
7° Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article R. 211-8 ;
8° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
9° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser la croisière ;
10° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ;
11° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
12° La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation de la croisière par le vendeur dans le cas où la réalisation de la croisière est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article R. 211-4 ;
13° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
14° Les conditions d’annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;
15° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
16° Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur) ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
17° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ;
18° L’engagement de fournir à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les croisières de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour ;
20° La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l’acheteur en cas de non-respect de l’obligation d’information prévue.
21° L’engagement de fournir à l’acheteur, en temps voulu avant le début de la croisière, les heures de départ et d’arrivée.
Article R211-7
L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer la croisière, tant que ce contrat n’a produit aucun effet.
Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Article R211-8
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article R. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment les taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix de la croisière, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
Article R211-9
Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une hausse significative du prix et lorsqu’il méconnaît l’obligation d’information mentionnée à l’article R. 211-4, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception :
-soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
-soit accepter la modification ou la croisière de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
Article R211-11
Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
-soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
-soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l’obligation prévue à l’article R. 211-4.
Attention : ces dispositions sont applicables à la commercialisation de toutes les prestations vendues sur www.maitaicroisieres.com, défini comme tout séjour de plus de 24 heures vendu à un prix tout compris, résultant de la combinaison préalable d’au moins deux opérations de :- transport,- logement,- ou autres services touristiques non accessoires au transport ou au logement et représentant une part significative du prix. Ces dispositions sont complétées par les stipulations suivantes. Nous rappelons que Maitaicroisières ne délivre aucun titre de transport.
2- Offre :
Les fiches descriptives et/ou les programmes de voyages figurant sur le site www.maitaicroisieres.com constituent une offre et engagent Maitaicroisières. Maitaicroisières se réserve cependant la possibilité d’en modifier à tout moment les éléments. Dans ce cas, les fiches descriptives et/ou les programmes des croisières sont mis à jour sur le site www.maitaicroisieres.com, de telles modifications n’étant pas applicables aux commandes déjà passées, exception faite des modifications tarifaires résultant de l’application des articles R. 211-12 et R. 211-8 du code du tourisme.
Il est expressément rappelé que le jour de départ et le jour de retour ne tiennent pas compte du transport et de l’acheminement; en cas de modification de la croisière due aux transports, cela ne pourra donner lieu à aucune indemnisation.
Il est rappelé que des variations minimes peuvent apparaître entre les photos figurant sur les fiches descriptives et les produits fournis.
3- Commande des prestations :
3.1. – Le processus de commande de prestations touristiques sur le site www.maitaicroisieres.com est le suivant :
– l’internaute sélectionne l’offre de son choix ;
– il choisit une croisière, les dates, le nombre de cabine pour obtenir un devis;
– il fournit les informations nécessaires à sa réservation;
– il choisit le moyen de paiement de sa commande, dont le prix sera payé selon le calendrier défini à l’article 4.
Le client peut, à son choix :
– payer par téléphone au +262 6 39 69 00 82 par carte bancaire avant validation définitive de sa commande. Dans ce cas, la disponibilité de la prestation est garantie à compter de cette validation ;
* Pour les commandes passées plus de 45 jours avant le départ, la disponibilité de la prestation est garantie pendant 1 jour ouvré à compter de la confirmation de la réservation, jusqu’au paiement de l’acompte défini ci-dessous ;
* Pour les commandes passées moins de 45 jours avant le départ, la disponibilité de la prestation ne peut être garantie qu’après paiement du prix de la prestation.
– Le client est mis en mesure de vérifier le détail de sa commande et son prix ;il doit prendre connaissance des conditions contractuelles applicables à sa commande, avant de les accepter;
– il valide ensuite sa commande, manifestant ainsi son consentement à être engagé par les termes du contrat qui est alors valablement conclu ;
– l’inscription du client est à compter de ce moment prise en compte par Maitaicroisières
– l’internaute reçoit un mail de confirmation;
– Maitaicroisières adresse à l’internaute ses documents de voyages par mail dans les 7 jours précédant le départ, en utilisant les coordonnées qu’il lui a fournies.
3.2. – Les moyens de paiement visent à l’article 3.1 sont les suivants :
Cartes bancaires : Carte Bleue, Visa, Mastercard, virement bancaire.
4- Calendrier de paiement :
Les prestations achetées sur le site www.maitaicroisières.com doivent être payées par le client selon le calendrier et les modalités suivantes :
4.1 : Paiement par carte bancaire par téléphone
Au moment de la commande, le client opte :
* Pour le paiement intégral du prix des prestations (100%) ou,
* Le versement d’un acompte de 30% du montant du voyage et dans ce cas, le client doit régler le solde (75%) :
– 45 jours avant le départ lorsque la commande est passée plus de 45jours avant le départ
5- Modification et annulation des prestations :
Pour annuler sa commande, le client doit adresser sa demande par écrit (lettre recommandée avec avis de réception) à Maitaicroisières à l’adresse suivante : Maitaicroisières 38 rampe cannelle – 97620 Chirongui. Seule la date de réception par Maitaicroisières de cette demande d’annulation, ou le cas échéant, la date limite de paiement du solde, sera prise en considération pour le calcul des frais éventuellement dus par l’internaute.
Il est expressément précisé que la non présentation du client au départ sera assimilé à une annulation de réservation à moins de 3 jours avant le départ et la totalité du prix du séjour sera due par celui-ci, même s’ils sont occasionnés par un retard de préacheminement à l’organisation duquel Maitaicroisières n’a pas collaboré, par un cas indépendant de la volonté du client, ou le fait d’un tiers.
Aucun remboursement ne pourra avoir lieu en cas de raccourcissement de la croisière du fait du client ou en cas de non consommation d’une prestation.
5.1 : Modification et annulation du fait du client :
• Conditions Croisières (Toutes destinations)
Toute annulation impliquera les frais suivants sur le montant total du forfait :
• A plus de 90 jours avant l’embarquement : 25 % du prix de la croisière
• Entre 90 et 60 jours avant l’embarquement : 50 % du prix de la croisière
• Entre 59 et 30 jours avant l’embarquement : 75 % du prix de la croisière
• 29 jours et moins avant l’embarquement : 100 % du prix de la croisière
5.2 : Modification et annulation du fait de Maitaicroisières
5.2.1 A moins de 30 jours avant le départ, Maitaicroisières se réserve le droit d’annuler le contrat passé avec le client de plein droit et sans préavis et ainsi d’annuler, sans indemnité pour Maitaicroisières, la réservation du client, en cas de non-paiement du prix des prestations conformément au calendrier de paiement défini à l’article 4.
5.2.2 Si Maitaicroisières se trouvait contraint de modifier ou d’annuler la prestation, dans les conditions des articles R. 211-11 à 13 du Code du tourisme précité, la proposition de prestation de substitution proposée au client serait présumée acceptée à défaut de réponse, dans les 7 jours suivant sa notification par Maitaicroisières.
5.2.3 A moins de 60 jours avant le départ, Maitaicroisières se réserve le droit d’annuler le contrat passé avec le client de plein droit et ainsi d’annuler, sans indemnité pour Maitaicroisières, la réservation du client, en cas d’un nombre insuffisant de passagers tel que fixé dans les conditions de prix des croisières proposées.
5.2.4 Maitaicroisières se réserve le droit de modifier les prix sur son site Internet www.maitaicroisieres.com, dans les limites légales prévues aux articles L. 211-12 et Art. R. 211-8 du Code du Tourisme, et selon les modalités suivantes :
6- Conditions particulières pour les croisières MAITAI CROISIERES :
Prestation : Type ou la catégorie de navire, ses particularités, le contenu de la prestation, la composition de l’équipage, sont ceux désignés sur le bon de commande.
Le prix des croisières comprend sauf mentions contraires sur le bon de commande :
* La mise à disposition et l’entretien du navire,
* Les salaires et charges sociales de l’équipage,
* Les assurances du navire et responsabilité civile professionnelle Armateur,
* Les carburants et huile du navire,
* Les 3 repas / jour (pas de repas le midi les jours d’embarquement ou débarquement).
Le prix ne comprend pas sauf mentions contraires sur le bon de commande :
* Les assurances personnelles facultatives des Passagers : annulation, maladie, accidents, rapatriement, bagages, assistance…,
* Les billets d’avion, transferts ou tous autres moyens de transport des Passagers, de leur point de départ jusqu’au port d’embarquement et au retour,
* Les dépenses personnelles, dont télécommunications et les dépenses à terre de toute nature,
* La caisse de bord : En sus du prix de la croisière, une « caisse de bord » forfaitaire et obligatoire dont le montant figure sur la commande, est payable par chaque Passager à l’embarquement, nécessairement en espèces, le navire n’étant pas équipé de Terminal de Paiement Electronique.
La mention de la caisse de bord figurant sur les offres et les contrats Passagers en termes très clairs, l’Armateur n’embarquerait pas un Passager qui refuserait d’en acquitter préalablement son montant. D’autres éléments à régler sur place peuvent éventuellement figurer sur le bon de commande
Restauration sauf mentions contraires sur le bon de commande :
Les repas sont servis à table ou sous forme de buffet (petit-déjeuner, déjeuner et dîner), généralement 3 plats, parfois seulement deux le midi.
Le personnel de bord fera son possible pour donner satisfaction à la clientèle, mais l’Armateur ne peut être tenu pour responsable de l’impossibilité de satisfaire aux demandes de régimes spéciaux (casher, hallal, végétarien, prescriptions médicales…). Toutefois, sans obligation de résultat, l’Armateur peut tenter de prendre des dispositions relatives à certaines demandes formulées au minimum 20 jours à l’avance.
L’avitaillement se fait partiellement en escale : Produits frais, conserves, surgelés, pas nécessairement des produits locaux.
1 Soft drink et apéritif par repas, cafés, thés, infusions, lait, eau de table, inclus sauf mentions contraires sur le bon de commande.
Sauf accords particuliers, il n’est pas fourni d’eau en bouteille, de bière, de pastis ni d’autres alcools. La fourniture d’alcool reste soumise à un usage raisonnable. Pour des raisons environnementales, l’Armateur favorise les gros conditionnements de boissons (cubitainer, maxi bouteilles) pour éviter le stockage des déchets d’emballages et contenants.
Le Capitaine est en devoir de refuser des boissons alcoolisées à une personne manifestement en état d’ébriété.
Confort :
L’Attribution des cabines se fait par ordre d’inscription, sauf demande spécifique mentionnée sur la réservation
La salle d’eau est composée d’un lavabo, d’une douche, avec mélangeur d’eau chaude et froide, de WC électriques. Maitai possède des ventilateurs à commande individuelle dans chaque cabine et dans les parties communes. Les hublots latéraux ne sont pas ouvrables en navigation. Ils sont parfois dimensionnés pour éviter une intrusion. Il y a une prise 220 V dans les cabines…. L’utilisation, très simple, des WC est clairement expliquée par l’équipage à l’arrivée des Passagers. En usage normal, ils ne peuvent pas se boucher. Il est mentionné que toute introduction d’objets non prévus (ouate, tampons, cotons tiges…) peut les mettre en panne. Dans ce cas, à des fins dissuasives, le débouchage sera facturé 60 € au Passager.
Le navire est remis « à blanc » avant chaque embarquement. Serviettes fournies : 1 petite, 1 grande, par personne. Il est fourni aux Passagers 1 fois par semaine un change de linge hôtelier. Nous ne fournissons pas draps de bain ni de produits d’accueil.
Pendant la croisière, l’équipage n’effectue le ménage que dans les parties communes.
Les bagages sont limités à des sacs pouvant être rangées dans les cabines. Les Passagers doivent être très vigilants avec leurs appareils électroniques, téléphone, camera, appareil photo, ordinateur, en particulier prévoir des housses étanches quand ils embarquent en annexe. L’Armateur déconseille d’amener des objets de valeur ou des sommes importantes en espèces et décline toute responsabilité en cas de vol, dégradations ou perte. Les passagers sont responsables de la bonne fermeture des hublots dans leur cabine.
L’Armateur ne peut garantir le confort des Passagers en cas de mauvaises conditions météorologiques, le Capitaine pourra être amené à modifier le circuit afin d’éviter au maximum de naviguer dans des conditions d’inconfort notoire.
Equipements communs :
L’annexe est motorisée et permet d’embarquer 5 personnes simultanément.
Il y a à bord du navire une trousse de premiers secours conforme aux normes.
Il est fourni masques, palmes et tubas, ainsi qu’un paddle, à l’exclusion de tout autre matériel de sports nautiques type bouées, planche… Nous conseillons aux clients d’apporter leur propre matériel pour être certains d’en avoir à leur taille.
Nous n’acceptons pas à bord de matériel de chasse sous-marine.
Il est possible de pêcher depuis le bord sous réserve de respecter les règles et zones d’interdiction. Les Passagers peuvent apporter leur propre matériel. Certains types de pêches peuvent présenter un danger pour les passagers ou les navires. Se conformer aux instructions de l’équipage.
Embarquements :
L’Armateur n’est pas responsable des moyens de transports choisis par le Passager pour se rendre aux ports d’embarquement et retourner à son domicile. Il conseille de prévoir des temps de connexion suffisants et des titres de transport modifiables.
La disposition des cabines commence le Jour 1 à l’heure d’embarquement pour se finir le dernier Jour à l’heure de débarquement telles que mentionnées sur le bon de commande, afin de permettre la remise en ordre du navire et de faire les approvisionnements. Les Passagers ne pourront en aucun cas pénétrer à bord du navire avant l’heure d’embarquement ni y déposer des bagages. L’Armateur ne dispose pas de consignes à bagages.
En cas de présentation trop tardive aux rendez-vous d’embarquement, sauf navires réservés en exclusivité, le Capitaine, après un délai raisonnable, devra appareiller pour ne pas faire supporter de retard aux autres Passagers. Dans le cas où des Passagers ne pourraient embarquer de ce fait, il n’y aura aucun dédommagement et l’éventuel rattrapage du navire, s’il est possible, sera intégralement à leur frais. Dans certains cas, les embarquements peuvent se faire en annexe.
Fonctions de l’équipage :
Capitaine : Conduite et responsabilité du navire, nettoyage extérieur, entretien et dépannage éventuel si possible, formalités administratives, prises de quarts. Il est en charge des relations avec les Autorités et les Passagers pour tout ce qui concerne l’organisation de la croisière.
Hôtesse cuisinière & Steward marin : en charge des approvisionnements, du ménage (exclusivement des parties communes intérieures), des prises de quarts de la cuisine et du service, participe aux manœuvres du bateau, fait le service, prises de quarts.
Les membres d’équipage sont Inscrits Maritimes et diplômés. La réglementation locale est appliquée.
Divers
Les Passagers s’engagent à respecter les instructions de sécurité (briefing par l’équipage à l’embarquement et panneau affiché dans le carré). Les Passagers devront préalablement au départ signer les consignes de sécurité, dont le texte figure en annexe.
Les navires bénéficiant de régimes douaniers préférentiels, aucune marchandise, ou élément d’avitaillement… ne peut être débarqués à terre.
Nous ne sommes pas responsables d’éventuelles écarts ou distorsions d’âges, de sexe, de langages entre les passagers.
Le Passager reste responsable de toutes dégradations ou pertes de matériel, du paiement de prestations (communications hertzienne ou autres), lui incombant et qui resteraient dues. L’équipage est amené à dormir dans le carré.
Cas de Force Majeure :
Seront considérés comme tels, sans que cette liste soit limitative : Actes, évènements, non évènements, omissions, accidents ou « Actes de Dieu », au-delà du contrôle raisonnable de l’Armateur ou de l’Affréteur, y compris, les grèves extérieures aux parties, lock-out ou autres conflits sociaux, manifestations, émeutes, blocus, invasion, guerre, feu, explosion, sabotage, problèmes météorologiques importants, collision, échouage, acte ou règlement gouvernemental, panne technique majeure, maladies graves, ou imposant un déroutage pendant la période d’utilisation (la réglementation maritime internationale impose l’assistance et le secours en mer). Le Passager s’engage à tolérer les interventions de secours nécessaires et tout retard ou inconvénient qui peut en résulter.
Le Capitaine est seul juge des décisions à prendre.
En cas de problèmes dus à la Force majeure, l’Armateur ne pourra pas être tenu pour responsable et n’aura pas d’obligation de fourniture de navire ou d’hébergement de remplacement, de remboursement, de rapatriement, ni de dédommagement à quelque titre que ce soit, en particulier au niveau des frais de retour du port de débarquement au domicile des passagers.
En cas d’interdiction officielle absolue de la destination par des organismes gouvernementaux ou professionnels reconnus ou d’impossibilité absolue de rejoindre le port d’embarquement pour des raisons incontournables et totalement indépendantes de la volonté des passagers eux-mêmes, les jours de croisière perdus, à partir d’un jour entier jusqu’à la croisière totale, seront compensés par un avoir sur une croisière future.
Pour des raisons techniques, de retards ou de risques, le navire pourrait être remplacé par un autre navire, présentant les mêmes éléments objectifs de confort, c’est-à-dire : cabines, salles d’eau, repas, équipage tel que mentionné dans le contrat.
Itinéraires :
Nos itinéraires sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction d’impératifs météorologiques. Les escales mentionnées « à quai » sont susceptibles de se faire au mouillage s’il n’y a pas de place de port disponible. De même en cas de nécessité Météo, une escale « au mouillage » peut être remplacée par « à quai ». Les embarquements / débarquements peuvent être effectués en annexe. La navigation se fait prioritairement à la voile, sauf dans les cas où, la direction du vent, son insuffisance, ou tout autre phénomène maritime ou météorologique, ainsi que toute nécessité d’horaires, nécessitent l’usage des moteurs. Les cartes et photos figurant sur nos documentations ne sont pas contractuelles. Seules font foi les éléments mentionnés sur nos contrats.
Respect des règles de sécurité et des réglementations
Les Passagers s’engagent à respecter les règles de sécurité, telles qu’affichées à l’intérieur du navire, à assister au briefing de sécurité et à en signer le compte rendu avant le départ. Les Passagers s’interdisent :
– De s’opposer au « Règlement intérieur navigants » de l’Armateur.
– D’introduire, de laisser s’introduire à bord, sans autorisation du Capitaine, des personnes ne figurant pas sur la liste des Passagers.
Les Passagers ne sont pas autorisés à piloter l’annexe sauf autorisation du Capitaine et uniquement en présence d’un membre de l’équipage.
L’embarquement de toute substance ou matériel illicite, en France ou dans les pays traversés, est strictement interdit. Toute amende ou conséquences financière du non-respect de cette règle, tant pour le passager que pour l’Armateur, seront à la charge exclusive du Passager concerné. L’équipage est en devoir de débarquer immédiatement tout contrevenant et d’informer les autorités compétentes.
Le Passager est seul responsable de la conformité des documents de voyage, passeport, éventuels visas et certificats de vaccination, pour lui-même et les personnes qui l’accompagnent, en fonction de la réglementation des pays abordés, en particulier pour les Passagers de nationalités hors Schengen, ou pour les enfants (il est rappelé que les enfants doivent avoir leur propre passeport). Certains pays sont très exigeants sur l’accompagnement des mineurs et les documents nécessaires à leur admission. Les parents doivent vérifier les documents nécessaires auprès des autorités compétentes.
Le fait d’avoir fourni la copie des passeports ne dégage pas le Passager de sa responsabilité quant à sa conformité aux exigences administratives.
Le Passager devra préalablement à la réservation signaler la présence d’enfants de moins de 12 ans (fourniture gratuite par l’Armateur des gilets spéciaux obligatoires) ou de personnes fragiles ou handicapées ou d’éventuels risques de santé, faute de quoi l’embarquement pourra être refusé.
Pour des raisons de sécurité, l’Armateur n’embarquera pas d’handicapés mentaux, ou de passagers en fauteuil roulant. Il ne peut être accepté plus d’une personne handicapée physique par croisière (inclus mal voyant ou mal entendant), celle-ci devant être capable de marcher et être accompagnée par une personne pouvant l’assister. La réservation pourra être annulée à défaut de présentation d’un certificat médical attestant l’aptitude du Passager à participer à la croisière concernée. Dans ce cas les frais d’annulation ci-après seront appliqués.
L’équipage ne peut en aucun cas avoir une fonction de surveillance ou de garde d’enfants. Le Passager dégage l’Armateur et son personnel de toute responsabilité concernant leur surveillance qui doit être effectuée d’une manière directe et permanente par les parents.
L’Armateur décline toute responsabilité dans le cas d’accidents survenant suite à la pratique d’activités, sports, nautiques ou terrestres pratiqués par les passagers durant la croisière, ou à terre pendant les escales. Dans ces cas, le Passager se doit d’avoir ses propres assurances et l’Armateur n’a aucun devoir d’assistance ou rapatriement qui restent intégralement à la charge du passager concerné.
Refus d’embarquement, débarquement anticipé.
Le Capitaine refusera d’embarquer les Passagers qui ne seraient pas conformes avec les règlementations des pays concernés, les personnes dont le handicap n’aurait pas été signalé lors de la réservation, ou tout Passager refusant de signer les consignes de sécurité. Les animaux même de petite taille ne seront pas acceptés à bord.
Le Capitaine débarquera tout Passager dont le comportement pourrait mettre en péril ou indisposer gravement les autres Passagers, les membres d’équipage ou le navire ou dont l’état de santé lui paraitrait incompatible avec la croisière. Le fait de ne pas avoir détecté une éventuelle incompatibilité de santé n’implique pas reconnaissance de son acceptation.
En cas de non embarquement ou de débarquement de Passagers, à leur initiative, à celle du Capitaine ou des autorités locales, pour quelque raison que ce soit : Non-conformité des documents de voyage, convenances personnelles, santé, aptitude, comportement, actes illégaux…, l’Armateur ne sera tenu à aucune assistance, ni à la prise en charge d’aucun frais d’hébergement, rapatriement, amendes, assistance judiciaire, médicaux….
Dans les cas précédemment énoncés, aucun remboursement ou réduction de prix ne sera accordé.
Les éventuels frais de rapatriement ou d’hébergement de Passagers débarquant par anticipation pour quelque raison que ce soit, les honoraires et frais d’intervention à bord ou à terre de professionnels de santé ou d’assistance concernant les Passagers, les amendes, frais de justice et d’assistance, pénalités, frais divers encourus par les Passagers du fait de leur comportement, sont à la charge exclusive des passagers concernés.
Assurances :
La responsabilité Civile de Matai Croisières est pour cette activité maritime couverte par l’assureur Helvétia sous le contrat n° 500 15 005
Annulation / Modification /Retards de paiements
En cas d’annulation ou de modification de date du fait du Passager quelle qu’en soit la cause, les frais d’annulation suivants seront dus :
• A plus de 90 jours avant l’embarquement : 25 % du prix de la croisière
• Entre 90 et 60 jours avant l’embarquement : 50 % du prix de la croisière
• Entre 59 et 30 jours avant l’embarquement : 75 % du prix de la croisière
• 29 jours et moins avant l’embarquement : 100 % du prix de la croisière
Tous les itinéraires et les forfaits excursions peuvent être modifiés sans préavis pour des raisons techniques et / ou météorologiques.
L’armateur se réserve le droit d’affecter un autre modèle de catamaran offrant les mêmes conditions de confort et prestations.
La signature d’un devis, bon de commande, ou le paiement d’un premier acompte engagent immédiatement et définitivement le Passager qui ne peut annuler que dans le cadre de ce qui précède. La non présentation de Passagers à l’embarquement, ou le refus d’embarquement quelle qu’en soit la cause sont considérés comme une annulation le jour du départ.
Il est conseillé aux Passagers de souscrire une assurance voyages couvrant tous les risques encourus, en particulier : annulation, rapatriement, perte et vol des bagages, frais médicaux, assistance juridique, annulation de leurs billets d’avion ou autres titres de transport, conséquences d’un retard… Les assurances incluses dans les cartes de paiement sont parfois très restrictives et difficiles à mettre en œuvre.
Le nombre minimum de participants pour les croisières est fixé à 4 personnes. L’armateur se réserve le droit d’annuler la croisière jusqu’à 60 jours du départ si le nombre minimum de participants n’est pas atteint. Passé cette date, les départs sont garantis quel que soit le remplissage du navire. En cas d’annulation du fait de l’Armateur pour des raisons indépendantes de sa volonté : panne grave, retard dû aux conditions météo, indisponibilité de navire, celui-ci rembourserait immédiatement le montant des sommes qui lui auront été versées par le Passager, qui ne pourrait prétendre à aucun autre remboursement ou indemnité supplémentaire, en particulier au niveau de ses frais de transport ou de logement. En cas de réduction de la durée de la croisière pour des raisons de force majeure, l’Armateur rembourserait exclusivement le prorata des journées non fournies. En cas de déroutement pour des raisons de sécurité à la demande des Autorités Maritimes, l’Armateur n’effectuera aucun remboursement.
En cas de retard de paiement, il sera dû en supplément des sommes exigibles, 0,5 % par jour de retard à compter de la date d’exigibilité.
Si le Passager manquait au paiement de toute somme payable d’après ce contrat, l’Armateur 7 jours après une mise en demeure par courrier électronique, ou, sans paiement 14 jours après la date d’exigibilité, aurait le droit de considérer ce contrat rompu par le Passager, de conserver le montant total de tous les paiements déjà effectués avant rupture, de facturer les pénalités d’annulation correspondantes et de recommercialiser les cabines. Le paiement, à l’embarquement, des soldes dus n’est pas accepté.
Litiges, attribution de juridiction :
Pour l’exécution des présentes, les parties font élection de domicile chacune en leur siège ou domicile respectif, indiqué en tête des présentes. En cas de différend, le litige serait soumis aux Tribunaux de Mamoudzou (Mayotte), à qui est donnée compétence exclusive, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs. De convention expresse, le contrat et ses suites éventuelles seront régis par la Loi française. Si l’une des clauses du contrat ou des Conditions Générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité ou inapplicabilité n’affectera pas l’application ou la validité des autres dispositions. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les marques commerciales de l’Armateur. La responsabilité de l’Armateur ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects.
CONDITIONS PARTICULIERES :
1 Soft drink et apéritif par repas, cafés, thés, infusions, lait, eau de table, inclus sauf mentions contraires sur le bon de commande.
Les difficultés d’importation peuvent amener quelques manques au niveau hôtellerie et restauration.
Annexe 1
INFOS PRATIQUES A L’USAGE DES CLIENTS CROISIERES
Le soleil : Même si vous ne craignez pas le soleil, en bateau, il est beaucoup plus fort qu’à terre.
Grâce à la brise, vous ne souffrez pas de la chaleur et vous ne vous rendez pas compte de l’arrivée des coups de soleil. Munissez-vous impérativement d’une casquette qui résiste au vent, de lunettes de soleil polarisée avec un cordon, d’un sweet shirt ou d’une chemise à manche longue et d’un pantalon.
Une protection solaire à très fort indice est indispensable les premiers jours.
Les bagages : Nos navires sont confortables, toutefois la place dans votre cabine est limitée, vous ne pourrez pas ranger de grosses valises. Prenez donc des sacs de voyage beaucoup plus faciles à loger dans les coffres à votre disposition.
Serviettes et linge de bord : Il est fourni des serviettes de toilette, mais non de plage. Apportez vos draps de bain. L’eau : La réserve de bord, la production du dessalinisateur, ou les ravitaillements en cours de route sont suffisants pour votre confort. Toutefois, votre Capitaine, pour des raisons environnementales vous incitera à un usage responsable.
Matériel de sport : Masques, palmes et tubas sont fournis, mais nous conseillons aux Passagers d’apporter leur propre matériel pour être certains d’en avoir à leur taille. La pêche est autorisée dans certaines zones. Vous pouvez apporter votre matériel.
Manœuvres : Le Capitaine est capable de mener le navire seul. Toutefois, sans qu’il s’agisse d’une croisière école, il sera heureux de vous faire partager son amour de la mer et de vous apprendre les bases de la voile. Très vite si vous le désirez, vous serez capable de participer à la manœuvre.
Selon les conditions de mer et de vent rencontrées, une partie de la croisière peut se dérouler au moteur. La participation à ces croisières ne nécessite aucune connaissance de la voile et de la mer. Même les non sportifs pourront apprécier leur séjour et les merveilleux paysages.
Vie à bord :
L’équipage fera tout son possible pour donner satisfaction à la clientèle, mais ne peut être tenu pour responsable d’impossibilité de satisfaire aux demandes de régimes spéciaux (casher, hallal, végétarien, prescriptions médicales…).
Il est strictement interdit d’embarquer des armes, ainsi que toute substance chimique ou végétale considérée comme stupéfiant ou interdite dans les pays traversés. Le navire peut être contrôlé par les Douanes.
Annexe 2
CONTENU DU BRIEFING PASSAGERS A LEUR ARRIVEE
SECURITE :
Explications et signature du compte rendu de briefing
VIE A BORD :
– Gestion de l’eau et de l’électricité,
– Fonctionnement des toilettes,
– Pas de chaussures à bord sauf spéciales bateau, non utilisées à terre,
– Pas de sable ni d’eau de mer à l’intérieur du navire (abîme les sols et risque de chutes),
– Participation aux manœuvres de bord avec l’accord et sous le contrôle du Capitaine,
– Informations sur le programme de la croisière, les étapes, les activités (bars, restos, snorkeling, balades à terre et excursions …).
– Tour du navire avec les Passagers.
CAISSE DE BORD :
Explications, utilisation
Annexe 3 (QUE NOUS FAISONS SIGNER AUX PASSAGERS LORS DE L’EMBARQUEMENT)
INFORMATION AUX PASSAGERS
La navigation nécessite le respect de règles pour la sécurité de l’ensemble des Passagers. Nous vous remercions de bien vouloir écouter attentivement le briefing de sécurité, de prendre connaissance de ces consignes, et de les respecter strictement pour le confort et la sécurité de tous
CONSIGNES DE SECURITE A BORD, EN ANNEXE ET LORS DE LA BAIGNADE
– Homme à la mer, prévention, actions.
– Position des extincteurs.
– Mettre le gilet de sauvetage pour tout déplacement sur le pont en particulier de nuit ou en annexe, (sauf si vous décidez de ne pas le porter sous votre entière responsabilité), et surtout à chaque fois que le Capitaine l’exigera
– Déplacements sur le pont interdit seul de nuit pendant la navigation, hors de la présence de l’équipage.
– Repérer l’emplacement des trappes de survie, ne jamais les ouvrir sauf en cas de retournement.
– Avant tout débarquement ou baignade, toujours attendre que l’équipage ait signifié la fin des manœuvres de mouillage ou d’accostage et l’arrêt total des moteurs, ne jamais plonger sans autorisation du Capitaine, informez-vous des risques dus aux courants à chaque escale. Prévenez systématiquement l’équipage et ne nagez jamais seul. L’équipage n’est pas en mesure de surveiller pendant la baignade : Evaluez votre forme physique et votre capacité à nager avant de vous éloigner du navire,
– Ne pas monter sur le toit du navire en navigation, sauf sur la partie autorisée et au mouillage exclusivement. Il est interdit de plonger depuis le toit du navire.
– Ne pas se déplacer de nuit seul sur le pont du navire sans avoir préalablement informé l’équipage,
– Fermer les hublots pendant les navigations,
– Verrouiller les cabines et les hublots pendant les escales, ne pas laisser en évidence d’objets de valeur.
– Attention à la chute éventuelle d’objets dans les cabines pendant la navigation, pensez à bien ranger vos effets personnels. Protégez vos objets personnels qui craignent l’eau en particulier quand vous embarquez en annexe.
– Interdiction d’accès sur la zone de manœuvre du roof et aux jupes en cours de navigation.
– Les enfants ne sont admis à bord de nos navires qu’à la condition qu’ils soient toujours sous la responsabilité et la surveillance directe de leurs parents ou accompagnants.
– Interdiction absolue de fumer dans toutes les parties du navire sauf dans les jupes quand le navire est arrêté.
– Attention aux expositions au soleil ou aux effets de la réverbération, munissez-vous de protections selon votre sensibilité. Ne vous baignez jamais en cas de malaise dû au soleil.
REGLES DU » SAVOIR VOYAGER ENSEMBLE »
– L’introduction à bord d’armes et / ou de substances illicites est strictement prohibée. En cas de découverte de tels objets ou substances, le Capitaine a pour consigne absolue de débarquer le(s) Passager(s) concerné(s), et de les remettre aux autorités locales.
– Respectez toujours les consignes de sécurité et conseils de l’équipage, ce sont des professionnels de la mer.
– Tout Passager qui dégrade / détruit / perd, volontairement ou non l’équipement de bord du bateau est tenu de payer la réparation et / ou le remplacement du matériel dégradé.
– Merci à tous d’adopter une attitude respectueuse de la dignité et de la liberté de chacun, pour une parfaite cohabitation pendant cette croisière.
J’atteste avoir pris connaissance de l’ensemble des consignes de sécurité relatives aux conditions de navigation à bord du navire et m’engage à les respecter strictement. (Signature de chacun des passagers).
7 – Non application du droit de rétractation :
Conformément à l’article L. 121-20-4 du Code de la consommation, l’internaute est informé qu’aucun droit de rétractation ne s’applique aux prestations proposées sur le site www.maitaicroisieres.com
8- Prestation de transport aérien seule :
La société NBC travel propriétaire de la marque « maitaicroisieres.com », via son site www.maitaicroisieres.com ne s’occupe pas des prestations aériennes et ne peut être tenu pour responsable de tout retard ou annulation de vols.
9- Formalités :
Les clients sont informés des formalités à respecter pour le franchissement des frontières sur le site www.maitaicroisieres.com grâce au lien www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs_909/index.html qui renvoie vers le site Internet du Ministère des affaires étrangères. Le site www.maitaicroisieres.com s’adressant à des clients français majeurs, ces informations ne visent que des citoyens français majeurs. Les ressortissants étrangers et les parents d’enfants mineurs sont tenus de se renseigner sur les formalités particulières qui les concernent. Lorsque des mineurs voyagent, leur représentant légal s’engage à fournir à Maitai Croisières l’ensemble des informations nécessaires à l’accomplissement du voyage (âge au jour du départ…).
En tout état de cause, le respect de ces formalités et les frais y afférents sont de la seule responsabilité de chaque voyageur, ou de son représentant légal lorsqu’il s’agit d’un mineur ou d’une personne majeure protégée.
Ces dispositions sont applicables quel que soit le type de prestation commandée sur le présent site.
Les ressortissants étrangers doivent être en conformité avec les différentes réglementations en vigueur, selon leur nationalité.
10- Service Relation Clientèle (après-départ, réclamations) :
Le service Relation Clientèle du site www.mataicroiseres.com est accessible par courrier à l’adresse :
Maitaicroisières
Service Relation Clientèle
38 rampe cannelle – 97620 Chirongui
ou par courrier électronique à l’adresse contact@maitaicroisieres.com, ou par téléphone au +262 6 39 69 00 82.
Toute réclamation concernant les prestations proposées sur le site www.maitaicroisieres.com ou concernant le site lui-même devra être présenté par courrier. Maitai Croisières ne délivre aucun titre de transport et n’assumera aucune responsabilité sur quelque titre de transport que ce soit.
Maitaicroisières attire l’attention de ses clients sur le fait que, si une difficulté relative à l’exécution des prestations proposées sur le site www.maitaicroisieres.com survient à destination, Maitai Croisières doit être mis en mesure d’y remédier et donc, de limiter l’éventuel préjudice subi par le client. Ainsi, le client est invité, au moment où cette difficulté survient et dans la mesure du possible, à en informer Maitai Croisières au plus vite, en contactant prioritairement le représentant Maitai Croisières sur place ou, à défaut, par téléphone au +262 6 39 69 00 82.
11- Assurance :
Le client peut souscrire auprès de Maitaicroisières un contrat d’assurance couvrant les risques liés à l’exécution des prestations proposées sur le site et selon les conditions figurant sur le site.
Cependant, seule la compagnie d’assurance est responsable envers l’internaute relativement à la souscription et à l’exécution de tels contrats, celui-ci ayant alors un lien de droit direct avec elle.
12- Responsabilité :
Maitai Croisières ne délivre aucun titre de transport et n’assumera aucune responsabilité sur quelque titre de transport que ce soit.
Maitaicroisières prend le plus grand soin pour s’assurer que les prestations achetées sur le site www.mataicroisieres.com seront exécutées dans les meilleures conditions possibles. Le client doit également prendre toute disposition pour permettre à Maitaicroisières d’exécuter ses obligations, notamment en lui fournissant des informations exactes et en l’informant par écrit : courrier électronique : contact@maitaicroisieres.com ou par courrier Maitaicroisières – Service Relation Clientèle – 38 rampe cannelle – 97620 Chirongui, de tout changement qui pourrait intervenir dans ces informations (identité, coordonnées, etc.).
L’internaute est informé que la responsabilité de Maitaicroisières ne saurait en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de tout ou partie des prestations prévues au contrat, qui serait imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la prestation, soit à un cas de force majeure.
Le montant du dédommagement éventuellement dû par Maitaicroisières à l’internaute est limité conformément aux conventions internationales, notamment la Convention de Varsovie, qui régissent les prestations concernées.
13- Données personnelles :
Maitaicroisières collecte des données à caractère personnel dans le cadre de la consultation du site www.maitaicroisieres.com et des commandes qui y sont passées, dans le respect de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (numéro CNIL : 1672332).
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